Politiques, règlements et procédures

Table des matières

Voir les documents : FRANÇAIS  /  ENGLISH

Politiques

• PO-001 : Politique de gestion des ressources humaines
  

• PO-002 : Politique de gestion des ressources financières

• PO-003 : Politique de sécurité et de confidentialité de l'information 

• PO-004 : Politique sur la santé et la sécurité du travail

• PO-005 : Politique sur l'usage du tabac, de l'alcool, de drogues et de médicaments

• PO-006 : Politique sur le harcèlement

• PO-007 : Politique de gestion clinique

• PO-008 : Politique sur l'utilisation des médias sociaux et de l'image

• PO-009 : Politique sur la prévention des maladies infectieuses au travail

• PO-010 : Politique sur la gestion de la qualité

Règlements

• R-001 : Code d'éthique
  

• R-002 : Règlement du conseil d'administration

• R-003 : Règlement sur la gestion contractuelle

• R-004 : Règlement sur le remboursement des frais

• R-005 : Règlement sur les échelles salariales

• R-007 : Règlement sur les conditions de travail du personnel cadre

• R-008 : Règlement sur les conditions de travail du personnel administratif et soignant

• R-009 : Règlement sur les conditions de travail des instructeurs

• R-010 : Règlement sur le comité aviseur clinique

• R-011 : Règlement sur le comité consultatif

Procédures

• PR-001 : Procédure et critères d'évaluation des employés
  

• PR-002 : Procédure d'acquisition

• PR-003 : Procédure de traitement des comptes payables

• PR-004 : Procédure d'accueil d'un nouvel employé

• PR-005 : Procédure de gestion du dossier d'employé

• PR-006 : Procédure de gestion des renseignements confidentiels

• PR-007 : Procédure de clôture mensuelle comptable

• PR-008 : Procédure de fin d'exercice financier

• PR-009 : Procédure d'enquête et d'analyse d'accident

• PR-009A : Logigramme de la procédure d'enquête

• PR-009B : Rapport d'enquête et d'analyse d'accident

• PR-009C : Guide de rédaction du rapport d'enquête

• PR-010 : BC Fatigue Staff Management

• PR-011 : Procédure de relance des comptes clients

• PR-012 : Procédure d'application des taxes

• PR-013 : Procédure de prévention des infections

• PR-013A : Liste de contrôle bureau et clinique

• PR-013B : Liste de contrôle formation

• PR-013C : Questionnaire dépistage

• PR-014 : Procédure d'isolement et de retour au travail

• PR-015 : Procédure de gestion accès SharePoint dossiers projets SM utilisateur-projet

• PR-016 : Procédure de rapports comptables par département

• PR-017 : Programme de prévention en santé et sécurité

• PR-018 : Liste de vérifications des clients corporatifs et fournisseurs